Light Novel France

1. Objet et acceptation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») encadrent l’accès et l’utilisation du site noveldelaube.com (ci-après le « Site »).

Toute personne naviguant sur le Site est considérée comme utilisateur (ci-après le « Visiteur »).
L’accès au Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. En cas de désaccord avec tout ou partie de ces conditions, le Visiteur est invité à quitter immédiatement le Site.

2. Présentation du Site

Novel de l'Aube est un site à vocation culturelle, entièrement gratuit et non commercial. Il diffuse des light novels traduits par des fans pour des fans. Il n’y a ni publicité, ni vente, ni espace membre.

• aucune publication par les visiteurs
• aucun espace commentaire
• aucun dépôt de contenu
• aucune interaction entre utilisateurs

L’intégralité des contenus visibles est publiée, modifiée ou supprimée exclusivement par l’équipe administrative.

3. Accès au Site

Le Site est librement accessible sans inscription ni création de compte.

Deux statuts existent :

• Visiteur : toute personne accédant aux pages publiques du Site.
• Administrateur : membre autorisé de l’équipe de gestion, disposant d’un accès restreint à certaines zones internes.

Aucun abonnement, paiement ou engagement n’est requis pour consulter les contenus publics.

4. Disponibilité des contenus

Les contenus accessibles au public sont proposés gratuitement, à titre informatif, culturel et non lucratif.

Certaines pages techniques ou internes peuvent être protégées par des mécanismes de restriction (mot de passe, accès limité).
Ces pages sont strictement réservées à l’administration du Site et ne sont en aucun cas accessibles aux visiteurs, sans exception.

5. Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Tous les contenus spécifiques et propres au site Novel de l'Aube (logos, charte graphique, fichiers techniques, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.

En ce qui concerne les projets de fan-traduction, les œuvres, textes, illustrations et fichiers présentés sur le Site demeurent l'entière propriété de leurs auteurs ou ayants droit respectifs. Novel de l'Aube ne revendique aucun droit de propriété sur ces œuvres, sauf indication contraire explicite pour d'éventuels projets narratifs originaux.

Si un ayant droit estime qu'un contenu porte atteinte à ses droits, il peut en demander la modification ou la suppression via la page de contact officielle du Site.

6. Utilisation autorisée

Le Visiteur s’engage à utiliser le Site dans un cadre légal et respectueux.

Sont notamment interdits :

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• toute utilisation commerciale des contenus sans autorisation
• toute tentative de perturbation du fonctionnement du Site (intrusion, surcharge, code malveillant, contournement de sécurité)

En cas de comportement abusif ou suspect, l’accès au Site pourra être bloqué sans préavis.

7. Responsabilité

Novel de l’Aube met tout en œuvre pour assurer un accès stable et une navigation fonctionnelle, mais ne garantit pas l’absence totale d’erreurs, d’interruptions ou de dysfonctionnements.

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8. Concernant les liens hypertextes

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9. Évolution des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment afin de s’adapter à l’évolution du Site ou du cadre légal.

La poursuite de la navigation après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

10. Durée

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation s’appliquent pour une durée indéterminée, à compter de la première consultation du Site par le Visiteur.